SENTINELLE COI · Offre Phare

Ce qui reste dangereux
après la déclaration.

Le risque résiduel COI — invisible, non déclaré, non géré.

La plupart des programmes COI vérifient si les déclarations ont été faites. SENTINELLE COI audite ce qui reste dangereux une fois les formulaires signés — les angles morts processus, les liens cachés, les avantages indus non identifiés. Programme progressif en 5 tempos, de N0 (inexistant) à N4 (maîtrisé).

Sapin II COI Méthode propriétaire PME/ETI 50-500 sal.
Pourquoi SENTINELLE COI

Les programmes déclaratifs ne détectent pas le risque résiduel.

60 %
des COI ne sont jamais déclarés
Les déclarations captent seulement les COI connus et volontairement signalés. Le risque résiduel est celui que le formulaire ne voit pas.
Processus
Le vrai risque est dans les processus
Un COI non déclaré ne devient dangereux que si un processus aveugle lui permet de produire un avantage indu. C'est ce que le Cercle de Détection TRiADS identifie.
2018
La jurisprudence abaisse le seuil
Cass. crim. 5 avril 2018 : une relation d'amitié seule suffit à caractériser une prise illégale d'intérêts. Votre PME n'est pas protégée par sa taille.

Le programme

5 tempos. Un chemin de maturité N0 → N4.

Chaque tempo est une prestation autonome avec son propre livrable. Vous pouvez entrer à n'importe quel tempo selon votre niveau actuel. La progression naturelle est T1 → T5 sur 4-7 ans.

T1 · Entrée
N0
N4
Diagnostic — Activation du Cercle de Détection
Votre premier niveau de lecture du risque COI.
9 000 – 14 000 € · 6 à 9 jours

Entretiens multi-niveaux (direction, fonctions exposées, opérationnel), analyse documentaire, identification des porteurs de risque et des processus B, activation du Cercle de Détection TRiADS. Produit l'état des lieux COI et la feuille de route vers T2.

Entretiens N1/N2/N3 — direction · fonctions exposées · terrain (8 à 12 entretiens)
Activation du Cercle de Détection TRiADS — 8 facteurs co-présents
Cartographie des processus B — décisions sans contrôle COI indépendant
État des lieux COI + feuille de route SENTINELLE calibrée sur le profil de risque réel
Pour qui : toute organisation PME/ETI sans programme COI structuré, ou souhaitant évaluer son niveau de départ avant engagement.
T2 · Structuration
N0
N4
Structuration — Documentation & Protocole déclaratif
Construire la base documentaire opposable.
12 000 – 15 000 € · 8 à 10 jours

Construction de l'arborescence conditionnelle du questionnaire, rédaction des blocs thématiques par famille COI, production du corpus documentaire complet. Le programme passe de ad hoc (N1) à documenté (N2).

Questionnaire à arborescence conditionnelle — routage par profil de poste et mission en cours
Procédure de traitement COI — circuit, délais, grille de remédiation 4 niveaux
Registre COI conforme RGPD — 13 champs, accès restreint, 5 ans minimum
Code de conduite COI + politique COI signée DG — opposables et intégrables au RI
T3 · Déploiement
N0
N4
Déploiement — Ancrage opérationnel dans les processus
Intégrer la détection COI dans les processus réels.
12 000 – 18 000 € · 8 à 12 jours

Le programme documenté (N2) devient opérationnel (N3) : premier cycle déclaratif ciblé sur les porteurs de risque identifiés (Pop_COI), formation des référents COI et des fonctions exposées, activation des indicateurs de pilotage, revue à 3 mois.

Déploiement questionnaire COI auprès des porteurs de risque — identification et traitement des situations déclarées
Formation référents COI (2h30) + formation demi-journée fonctions exposées (4 modules, cas pratiques)
3 indicateurs prioritaires — taux complétude · délai traitement · couverture processus sensibles
Rapport du premier cycle opérationnel + revue à 3 mois
T4 · Audit
N0
N4
Audit résiduel — Certification interne du niveau N4
Ce qui reste dangereux après trois ans de programme.
18 000 – 24 000 € · 12 à 16 jours

L'audit résiduel est la mission centrale de SENTINELLE COI. Il évalue ce qui subsiste comme risque réel après T1–T3 : les angles morts processus, les situations de co-présence non détectées, les COI latents. Double cotation inhérent/résiduel sur 3 à 5 processus. Le programme atteint N4 (maîtrisé).

Audit approfondi des 8 facteurs — détection des angles morts résiduels
Heat map risque inhérent / risque résiduel par processus
Rapport SENTINELLE COI complet — gaps résiduels, plan de clôture
Indicateurs de pilotage N4 — 6 ratios de surveillance
Prérequis : programme opérationnel N3 (T3 complété ou équivalent documenté)
T5 · Annuel
N0
N4 ∞
Gouvernance continue — Maintien du niveau N4
Le niveau N4 se maintient, il ne se conserve pas seul.
6 000 – 8 000 € / an · 4 à 5 jours

Revue annuelle du programme, mise à jour des cartographies suite aux évolutions organisationnelles (acquisitions, recrutements, changements de tiers), actualisation réglementaire, rapport de gouvernance annuel. Avenant annuel à la lettre de mission — livrable concret, pas un forfait mensuel.

Revue annuelle du registre COI et des déclarations
Mise à jour post-évolutions organisationnelles
Actualisation réglementaire (jurisprudence, AFA, Sapin II)
Rapport de gouvernance annuel — indice de maturité

Option

Track accéléré — T1+T2+T3 en 6 mois

Pour les organisations sous pression (contrôle imminent, clause contractuelle, due diligence M&A), TRiADS propose un package T1+T2+T3 consolidé en 6 mois. Livrable : programme documenté et opérationnel en un seul engagement.

Forfait package
28 000 – 40 000 €
selon périmètre · 26 jours · engagement 6 mois · remise volume incluse
Discuter du track accéléré →
Inclus dans le track accéléré
T1 Diagnostic complet
T2 Documentation opposable
T3 Déploiement managers & processus
Rapport de programme complet
Recommandations T4 intégrées

Cibles

Qui entre dans SENTINELLE COI ?

1
DG / DAF ETI 50-300 sal.
Exposition COI structurelle : achats centralisés, tiers multiples, relations fournisseurs durables.
2
CCO / Responsable conformité
Programme COI insuffisant à documenter, déclarations non structurées, registre absent ou non conforme RGPD.
3
ETI sous clause COI d'un donneur d'ordre
Pression de cascade Sapin II : votre client vous impose un programme COI documenté comme condition contractuelle.
4
Cible de due diligence M&A
Valorisation conditionnée à un programme COI documenté. L'acquéreur attend un niveau N3 minimum avant closing.
5
Post-incident COI
Besoin urgent d'audit et de remédiation après un signalement, une enquête interne ou une mise en cause.
Première étape

Commencez par T1 — le diagnostic.

6 à 9 jours. À partir de 9 000 €. Un état des lieux COI complet — profil de risque, processus B identifiés, feuille de route SENTINELLE. Sans engagement sur la suite.

Réserver le diagnostic T1 → Voir tous nos services

ou par email : par-triads@ivlabs.io